Base juridique à compléter avant mise en production
Cette page remet de l'ordre dans le site en supprimant les liens vides, mais elle ne remplace pas un cadrage juridique réel. Les champs ci-dessous doivent être validés avec l'entité éditrice avant toute publication publique.
Éditeur du site
À compléter : raison sociale, forme juridique, capital social, adresse du siège, numéro d'immatriculation, numéro de TVA intracommunautaire, représentant légal.
Direction de publication
À compléter : nom et fonction de la personne responsable de la publication, ainsi que ses coordonnées professionnelles.
Hébergement
À compléter : nom de l'hébergeur, adresse postale, téléphone, email de contact et URL de support.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l'ensemble des contenus publiés sur ce site est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et les droits voisins. Les contenus fournis par des tiers doivent être sourcés, autorisés et documentés.
Responsabilité
Les informations publiées doivent être exactes, mises à jour et cohérentes avec les offres réellement proposées. Les liens externes et les informations commerciales doivent être revus avant mise en ligne.
Checklist avant publication
- Renseigner toutes les informations d'identité légale de MA-Digital et, si distincte, de Studio Artisans.
- Valider les coordonnées, téléphones, emails et zones d'intervention réellement exploitées.
- Relire les mentions avec un conseil juridique adapté au pays d'exploitation.